BAINS LES BAINS

Description de la station

Nom de la station : BAINS LES BAINS (Zoom sur la station)

Code de la station : 060988029001

Nature de la station : Urbain

Réglementation : Eau

Région : GRAND-EST

Département : 88

Date de mise en service : 28/05/2009

Service instructeur : DDT 88

Maitre d'ouvrage : COMMUNE DE LA VOGE-LES-BAINS

Exploitant :

Commune d'implantation : LA VOGE-LES-BAINS

Capacité nominale : 2800 EH

Débit de référence : 1500 m3/j

Autosurveillance validée : Validé

Traitement requis par la DERU :

- Traitement approprié

+ Filières de traitement :

Agglomération d'assainissement

Code de l'agglomération : 060000188029

Nom de l'agglomération : BAINS-LES-BAINS

Commune principale : LA VOGE-LES-BAINS

Tranche d'obligations : [ 200 ; 2 000 [ EH

Taille de l'agglomération en 2017 : 740 EH

Somme des charges entrantes : 740 EH

Somme des capacités nominales : 2800 EH

+ Liste des communes de l'agglomération :
Source : MTES - ROSEAU - Novembre 2018

Milieu récepteur

Bassin hydrographique : RHONE-MEDITERRANEE-CORSE

Type : Eau douce de surface

Nom : Rejet BAINS LES BAINS

Nom du bassin versant : Saône

Zone Sensible : La Saône et le Doubs

Sensibilité azote : Oui (Ar. du 22/02/2006)

Sensibilité phosphore : Oui (Ar. du 23/11/1994)

Consulter les zones sensibles

Voir le point de rejet (Double-cliquer sur le point pour l'effacer)

Conformité équipement au (31/12/2018 : prévisionnel) : Oui

  • Respect de la réglementation en 2017
    • Conforme en équipement au 31/12/2017 : Oui

      Conforme en performance en 2016 : Oui

  • Respect de la réglementation en 2016
    • Conforme en équipement au 31/12/2016 : Oui

      Conforme en performance en 2016 : Oui

  • Respect de la réglementation en 2015
    • Conforme en équipement au 31/12/2015 : Oui

      Conforme en performance en 2015 : Oui

  • Respect de la réglementation en 2014
    • Conforme en équipement au 31/12/2014 : Oui

      Conforme en performance en 2014 : Oui

  • Respect de la réglementation en 2013
    • Conforme en équipement au 31/12/2013 : Oui

      Conforme en performance en 2013 : Oui

  • Respect de la réglementation en 2012
    • Conforme en équipement au 31/12/2012 : Oui

      Date de mise en conformité : 28/05/2009

      Abattement DBO5 atteint : Oui

      Abattement DCO atteint : Oui

      Abattement Ngl atteint : Sans objet

      Abattement Pt atteint : Sans objet

      Conforme en performance en 2012 : Oui

      Réseau de collecte conforme (temps sec) : Oui

      Date de mise en conformité : 01/01/2007

  • Respect de la réglementation en 2011
    • Conforme en équipement au 31/12/2011 : Oui

      Date de mise en conformité : 28/05/2009

      Abattement DBO5 atteint : Oui

      Abattement DCO atteint : Oui

      Abattement Ngl atteint : Sans objet

      Abattement Pt atteint : Sans objet

      Conforme en performance en 2011 : Oui

      Réseau de collecte conforme (temps sec) : Oui

      Date de mise en conformité : 01/01/2007

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