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Fiche station de traitement des eaux usées 
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Données Clés 2023
Station de traitement des eaux usées de LE FOSSAT (COMMUNALE)
Charge maximale en entrée 1 440 EH
Capacité nominale 1 500 EH
Débit arrivant à la station
   Valeur moyenne 331 m3/j
   Percentile95 0 m3/j
Débit de référence retenu 225 m3/j
Production de boues 3 TMS/an

Résultats des conformités
Conformité réglementaire équipement oui
Conformité réglementaire performance non
Conformité globale collecte sans objet
Charge générée par type de collecte (équivalent population EH)
Historique de la charge générée par type de collecte (en EH)
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Destination des boues (Tms) en 2023
Historique des conformités par paramètre (DBO5, DCO, NGL et PT)
(*) conformité réglementaire
2019 2020 2021 2022 2023 (*)
DBO5 : Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D.B.O.5) Oui Oui Oui Oui Non
DCO : Demande Chimique en Oxygène (D.C.O.) Oui Oui Oui Non Non
NGL : Azote global
PT : Phosphore total
Historique des conformités par paramètre (autres paramètres)
Paramètre autre que DBO5, DCO NGL et PT (conformité réglementaire)2023
1305 : Matières en suspensionNon

Station de LE FOSSAT (COMMUNALE)

Lieu d'implantation

Le Fossat

Maitre d'ouvrage

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement (SMDEA 09)

Exploitant

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement (SMDEA 09)

Capacité nominale

1500 EH

Tranche

[ 200 ; 2 000 [ EH

Nature

Urbain

Service instructeur

SPEMA 09

Agence de l'eau

ADOUR-GARONNE

Code sandre de l'ouvrage

0509124V003

Date de mise en service

1993-01-01

Manuel d'autosurveillance validé

Non

Traitement requis (obligation nationale, Zones sensibles à l'eutrophisation,..)

- Traitement approprié

Filières de traitement principales

File Eau

- Boue activée aération prolongée (très faible charge)

File Boue

- Epaississement statique gravitaire

Agglomération de FOSSAT COMMUNALE

Lieu d'implantation

Le Fossat

Nom de l'agglomération

FOSSAT COMMUNALE

Tranche d'obbligation

[ 200 ; 2 000 [ EH

Somme des charges entrantes

1440

EH

Somme des capacités nominales

1500

EH

Code sandre de l'agglomération

050000109124

Réseau de collecte de SC du STEU : LE FOSSAT (COMMUNALE)

Code sandre

0509124V003

Type de réseau majoritaire

Séparatif

Maître d'ouvrage

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement (SMDEA 09)

Exploitant

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement (SMDEA 09)

Autosurveillance des points A1

N/A

Transmission des données d’autosurveillance A1

Non

Manuel d'autosurveillance

Non

Station(s) rattachée(s) à l'agglomération de FOSSAT COMMUNALE

  • LE FOSSAT (COMMUNALE)
  • Station de traitement des eaux usées de LE FOSSAT (COMMUNALE)

    Conforme en équipement au 31/12/2023

    Oui

    Date de mise en conformité

    1993-01-31

    DBO5 atteint

    Non

    Abattement DCO atteint

    Non

    Abattement NGL atteint

    Abattement PT atteint

    Conformité relative au rejet approprié au milieu récepteur (agglomération de moins de 2 000 EH)

    Inc

    Conformité en performance au 31/12/2023

    Non

    Agglomération de FOSSAT COMMUNALE

    Conformité réglementaire au 31/12/2023

    Conformité réglementaire globale

    Non

    Conformité globale réglementaire collecte

    N/A

    Réseau de collecte réglementaire conforme (temps sec )

    N/A

    Date de mise en conformité

    2005-12-31

    Pourcentage de rejet direct temps sec

    0.00 %

    Les communes raccordées à l'agglomération de FOSSAT COMMUNALE

  • Le Fossat
  • Réseau de collecte SC du STEU : LE FOSSAT (COMMUNALE)

    Type de réseau majoritaire

    Séparatif

    Conformité globale collecte au 31/12/2023

    Sans objet

    Conformité temps pluie au 31/12/2023

    Sans objet

    Date de mise en conformité temps pluie

    Plan d'action

    Non

    Date échéance du plan action

    2005-12-31

    Conformité au plan d’action

    Sans objet

    Détail de la conformité collecte temps pluie réseau de collecte de SC du STEU : LE FOSSAT (COMMUNALE)

    Déversoir d'orage < 120 Kg de DBO5

    0

    Déversoir d'orage 120-600 Kg de DBO5

    0

    Déversoir d'orage > 600 Kg de DBO5

    0

    Trop-plein >= 120 Kg de DBO5

    0

    Conformité temps de pluie (branche mixte unitaire)

    Mode d’évaluation de la conformité temps de pluie

    Absence de critère validé
     % volume déversé (m³) sur 5 ans %
     Conformité volume déversé (m³) sur 5 ans sans objet
     % flux déversé (kg de DBO5) sur 5 ans %
     Conformité flux déversé (kg de DBO5) sur 5 ans sans objet
     Nb de DO avec un déversement ≥ 20 j/an
     Conf. DO avec un déversement ≥ 20 j/an sans objet

    Conformité temps de pluie (branche séparative)

     Déversement par temps pluie sans objet

    Station de traitement des eaux usées de LE FOSSAT (COMMUNALE)

    Bassin hydrographique

    ADOUR-GARONNE

    Type

    Eau douce de surface

    Nom

    Rejet LE FOSSAT (COMMUNALE)

    Nom du bassin versant

    Zone sensible

    Hors Zone Sensible

    Code de la zone sensible

    FR_HZS_00000

    Sensibilite azote

    Sensibilite Phosphore