GT nationaux

Afin que cette transposition soit menée dans un cadre concerté, plusieurs groupes de travail thématiques, associant l’ensemble des parties prenantes concernées et les experts du domaine, ont été mis en place, sous le pilotage des directions d’administration centrale.

Les groupes de travail

Groupes thématiques :

Accès à l'assainissement mandat
Assainissement non collectif mandat
Effluents non domestiques mandat
Neutralité énergétique mandat
Eaux pluviales mandat
Responsabilité élargie du producteur (REP) mandat
Surveillance et délimitation des zones à enjeux mandat
Surveillance épidémiologique mandat
Traitements et valorisation des boues mandat

Groupes transversaux :

Informatique mandat
Financement mandat

Le calendrier des réunions

Consultez le calendrier des réunions pour :

Visualiser les dates et détails de chaque réunion à venir.

Accéder aux documents associés (comptes rendus et présentations) :

Directement depuis l’événement dans le calendrier (via les liens ou pièces jointes). Ou via les onglets dédiés "Comptes rendus" et "Présentations" pour un accès centralisé.

ANC

Eaux pluviales

COPIL

REP

Surveillance et délimitation des zones à enjeux

Effluents non domestiques

Suivi épidémiologique

Traitements et valorisation des boues (TVB)

Transversaux (informatique)

Transversaux (financement)

Neutralité énergétique

Accès à l'assainissement